Déposée le 17 mars 2008 par la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 718 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France.
La marque cm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France - SIREN 391718970
Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Inscription le 10 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°677205 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661353 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-09
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs – lunettes (optique) – articles de lunetterie – étui de lunettes. ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
Peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Relations publiques ;
Services de restauration d'instruments de musique.
Service d'information et de documentation à caractère musical par réseaux numériques Intranet, Extranet, Internet – services de diffusion de concerts par Internet – services de portail à à caractère documentaire musical et pédagogique par Internet à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition de phonogrammes, CD, vidéogrammes, DVD – organisation, production et coproduction d'expositions temporaires itinérantes à buts culturels ou éducatifs – exploitation de salles de concerts – production, organisation et diffusion de spectacles à caractère musical – organisation d'ateliers pédagogiques à caractère musical – organisation d'ateliers pédagogiques autour du gamelan – organisation de cours de gamelan pour tout public – production et diffusion de films et de documentaires à caractère musical en salle ou en plein air. ;
Services d'analyse, de recherche et d'expertise scientifique d'instruments de musique. Conception et réalisation (élaboration) de sites Internet à caractère musical, de portails documentaires, de bases de données numériques, d'archivages numériques à caractère musical, pédagogique et scientifique.
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